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Comment trouver le matériel que vous cherchez

Afin de pouvoir préparer votre sélection, vous pouvez soit initier votre recherche en consultant le contenu de nos ventes thématiques, soit lancer la recherche par mot clef.
Nous mettons en ligne les photos, les fiches détaillées de chaque lots, toutefois n’hésitez pas à contacter nos services pour obtenir de plus amples informations.
Par ailleurs n’hésitez pas à consulter nos résultats, ce même si chaque vente est différente, ceux-ci pourront vous permettre d’avoir un aperçu du contenu de celles-ci.
Afin de connaître les dates et la teneur de nos ventes, divers moyens vous sont proposés :
- Notre site internet, relayé par les sites traditionnels d’annonces de vente aux enchères que sont le Moniteur des ventes et Interenchères
- Par e-mail, et gratuitement, en faisant la demande expresse auprès de notre équipe
- Par courrier, selon les ventes, en en faisant la demande expresse auprès de notre équipe, ce service vous sera rendu gracieusement.
- Par les vecteurs de presse traditionnelle selon les ventes.
Une bonne enchère est une enchère bien préparée, n’hésitez pas à vous rendre le jour de l’exposition sur notre site sécurisé afin de bien éprouver votre choix, n’hésitez pas à vous faire assister de nos équipiers qui sauront devancer vos attentes et vous transmettre les éléments qui vous permettrons d’éclairer votre sélection.
Nous mettons en ligne les photos, les fiches détaillées de chaque lots, toutefois n’hésitez pas à contacter nos services pour obtenir de plus amples informations.
Par ailleurs n’hésitez pas à consulter nos résultats, ce même si chaque vente est différente, ceux-ci pourront vous permettre d’avoir un aperçu du contenu de celles-ci.
Afin de connaître les dates et la teneur de nos ventes, divers moyens vous sont proposés :
- Notre site internet, relayé par les sites traditionnels d’annonces de vente aux enchères que sont le Moniteur des ventes et Interenchères
- Par e-mail, et gratuitement, en faisant la demande expresse auprès de notre équipe
- Par courrier, selon les ventes, en en faisant la demande expresse auprès de notre équipe, ce service vous sera rendu gracieusement.
- Par les vecteurs de presse traditionnelle selon les ventes.
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Où acheter

Vous pouvez participer physiquement à la vente en vous rendant sur le lieu même de celle-ci :
- Soit dans nos salles dédiées aux ventes de matériel à Montgerval
- Soit sur place lorsque la vente a lieu dans l’entreprise suite à cessation d’activité, restructuration ou liquidation judiciaire.
Le lieu même des ventes est précisé dans chacune de nos annonces publiées sur les moyens de communication cités supra.
Si vous ne pouvez pas vous rendre sur le lieu de vente, différentes possibilités s’offrent à vous :
- Vous pouvez nous transmettre un ordre d’achat (écrit déposé à l’un des membres de l’équipe XXlenchères lors de l’exposition, par mail, par Fax).
- Vous pouvez participer aux enchères par téléphone selon les disponibilités prévues à la vente.
- Selon les ventes, vous pouvez participer aux enchères en Live de chez vous.
- Soit dans nos salles dédiées aux ventes de matériel à Montgerval
- Soit sur place lorsque la vente a lieu dans l’entreprise suite à cessation d’activité, restructuration ou liquidation judiciaire.
Le lieu même des ventes est précisé dans chacune de nos annonces publiées sur les moyens de communication cités supra.
Si vous ne pouvez pas vous rendre sur le lieu de vente, différentes possibilités s’offrent à vous :
- Vous pouvez nous transmettre un ordre d’achat (écrit déposé à l’un des membres de l’équipe XXlenchères lors de l’exposition, par mail, par Fax).
- Vous pouvez participer aux enchères par téléphone selon les disponibilités prévues à la vente.
- Selon les ventes, vous pouvez participer aux enchères en Live de chez vous.

Comment se déroule la vente aux enchères ?

Les ventes aux enchères sont publiques, vous pouvez vous y rendre librement pour y assister sans inscription préalable.
Un temps d’exposition précédant la vente vous permet de prendre pleinement connaissance de la nature et de l’état des lots proposés à la vente.
Le commissaire-priseur dirige les ventes et assure leur bon déroulement. Il définie les conditions de vente et en annonce le contenu au début de chaque vacation.
Un catalogue comprenant le descriptif des lots et leur ordre de passage est fourni gracieusement mais également téléchargeable sur notre site. Ce qui vous permet de suivre les enchères plus aisément.
Toutefois, certaines modifications ou précisions peuvent être apportées au procès verbal, et seront alors clairement signalées par le commissaire-priseur en cours de vente et inscrites au procès verbal.
Les enchères sont énoncées hors frais de vente. Or la vente étant faite T.T.C, il vous faut alors prévoir en plus de votre enchère des frais de 12% H.T. soit 14.352% T.T.C.
Si vous êtes acheteurs professionnels : nos ventes TP du mois sont énoncées hors taxe, afin de vous en faciliter l’achat dans le cadre de votre activité.
Afin de vous rendre la tâche plus aisée, un tableau de calcul vous permettant de connaître instantanément le montant à payer TTC par rapport à l’enchère pourra vous être remis gracieusement à l’accueil.Télécharger le tableau des frais de ventes
Le matériel est adjugé au plus offrant et dernier enchérisseur. C'est un mode d'achat simple et rapide.
Dès l'adjudication, un chèque signé à l'ordre de « XXL ENCHERES » accompagné de deux pièces d'identité au nom du chèque et à l’identité de l’enchérisseur (carte d’identité, passeport, titre de séjour, permis de conduire en cours de validité) vous sera demandé afin que votre enchère puisse être prise en considération.
La SARL XXL ENCHERES, assurant sa mission de faire respecter le bon déroulement des enchères, se réserve le droit de refuser toute enchère qui lui paraîtrait douteuse, quelle qu’en soit la cause.
Un temps d’exposition précédant la vente vous permet de prendre pleinement connaissance de la nature et de l’état des lots proposés à la vente.
Le commissaire-priseur dirige les ventes et assure leur bon déroulement. Il définie les conditions de vente et en annonce le contenu au début de chaque vacation.
Un catalogue comprenant le descriptif des lots et leur ordre de passage est fourni gracieusement mais également téléchargeable sur notre site. Ce qui vous permet de suivre les enchères plus aisément.
Toutefois, certaines modifications ou précisions peuvent être apportées au procès verbal, et seront alors clairement signalées par le commissaire-priseur en cours de vente et inscrites au procès verbal.
Les enchères sont énoncées hors frais de vente. Or la vente étant faite T.T.C, il vous faut alors prévoir en plus de votre enchère des frais de 12% H.T. soit 14.352% T.T.C.
Si vous êtes acheteurs professionnels : nos ventes TP du mois sont énoncées hors taxe, afin de vous en faciliter l’achat dans le cadre de votre activité.
Afin de vous rendre la tâche plus aisée, un tableau de calcul vous permettant de connaître instantanément le montant à payer TTC par rapport à l’enchère pourra vous être remis gracieusement à l’accueil.Télécharger le tableau des frais de ventes
Le matériel est adjugé au plus offrant et dernier enchérisseur. C'est un mode d'achat simple et rapide.
Dès l'adjudication, un chèque signé à l'ordre de « XXL ENCHERES » accompagné de deux pièces d'identité au nom du chèque et à l’identité de l’enchérisseur (carte d’identité, passeport, titre de séjour, permis de conduire en cours de validité) vous sera demandé afin que votre enchère puisse être prise en considération.
La SARL XXL ENCHERES, assurant sa mission de faire respecter le bon déroulement des enchères, se réserve le droit de refuser toute enchère qui lui paraîtrait douteuse, quelle qu’en soit la cause.

Comment payer ?

Les achats sont payables au comptant, frais en sus.
Vous devez vous rendre aux caisses à l'accueil pour effectuer le règlement et retirer votre facture, en plus de votre chèque et de vos pièces d’identité, un numéro de téléphone et un mail vous seront demandé afin d’assurer un suivi de votre achat (les coordonnées personnelles sont exclusivement réservés à l’usage de la société XXLenchères pour la gestion de nos ventes).
- Par chèque bancaire :
Si vous souhaitez retirer votre matériel le jour même, vous devez présenter une attestation de solvabilité de votre banque couvrant le montant de l'achat, ainsi que deux pièces d'identité à votre nom. (Lien vers modèle de lettre accréditive ou attestation de solvabilité)
Si vous êtes professionnels vous devez en sus fournir un extrait K-Bis ainsi que votre numéro de TVA Intracom.
- En espèces
- Par virement : Une photocopie de votre pièce d’identité vous sera demandée. Un délai de 48 à 72h de validation définitive du règlement est à prévoir
Il vous sera remis :
- Les différents documents pouvant se rapporter à votre achat. (Carnet d’entretien, contrôle technique, certificat de vente…)
- Votre facture acquittée. Elle sera à présenter à l’équipier XXL ENCHERES pour prendre possession de votre matériel.
Vous devez vous rendre aux caisses à l'accueil pour effectuer le règlement et retirer votre facture, en plus de votre chèque et de vos pièces d’identité, un numéro de téléphone et un mail vous seront demandé afin d’assurer un suivi de votre achat (les coordonnées personnelles sont exclusivement réservés à l’usage de la société XXLenchères pour la gestion de nos ventes).
- Par chèque bancaire :
Si vous souhaitez retirer votre matériel le jour même, vous devez présenter une attestation de solvabilité de votre banque couvrant le montant de l'achat, ainsi que deux pièces d'identité à votre nom. (Lien vers modèle de lettre accréditive ou attestation de solvabilité)
Si vous êtes professionnels vous devez en sus fournir un extrait K-Bis ainsi que votre numéro de TVA Intracom.
- En espèces
- Par virement : Une photocopie de votre pièce d’identité vous sera demandée. Un délai de 48 à 72h de validation définitive du règlement est à prévoir
Il vous sera remis :
- Les différents documents pouvant se rapporter à votre achat. (Carnet d’entretien, contrôle technique, certificat de vente…)
- Votre facture acquittée. Elle sera à présenter à l’équipier XXL ENCHERES pour prendre possession de votre matériel.

En cas de défaut de paiement

Conformément à l’article 14 de la loi n°2000-642 du 10 juillet 2000 :
« A défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l’adjudicataire défaillant. »
La société XXlenchères se réserve la possibilité d’exclure de ses ventes futures tout adjudicataire qui n’aurait pas respecté les présentes conditions.
« A défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l’adjudicataire défaillant. »
La société XXlenchères se réserve la possibilité d’exclure de ses ventes futures tout adjudicataire qui n’aurait pas respecté les présentes conditions.

Vous ne pouvez pas assister à la vente ?

Si vous êtes intéressés par un lot et que vous ne pouvez pas être présent le jour de la vente, vous avez la possibilité de nous laisser un ordre d’achat papier, selon les possibilités de porter enchère au téléphone, ou encore par internet.
Considérant que la SARL XXL ENCHERES se réserve si nécessaire la faculté de retirer les lots ou d’en modifier les descriptions jusqu’à la vente, l’internaute est alors considéré comme seul responsable dès lors qu’il dépose un ordre d’achat et s’engage à vérifier jusqu’au début de la vente l’exactitude des informations.
Considérant que la SARL XXL ENCHERES se réserve si nécessaire la faculté de retirer les lots ou d’en modifier les descriptions jusqu’à la vente, l’internaute est alors considéré comme seul responsable dès lors qu’il dépose un ordre d’achat et s’engage à vérifier jusqu’au début de la vente l’exactitude des informations.

Ordre d’achat papier

Sur cet ordre d’achat papier, vous indiquerez :
- vos coordonnées,
- le n° de lot,
- la désignation du lot,
- la limite de l’enchère (hors frais)
Vous devrez accompagner votre ordre d’achat :
- d’un chèque
- de la photocopie de votre carte d’identité
Tout ordre devra nous être envoyé au moins 48 heures avant la vente.
Les ordres papiers ne sont pris en compte qu’après réception de l’ensemble des éléments requis cités ci-dessous.
Le jour de la vente, un de nos collaborateurs suivra la vente à votre place, respectera la limite d’enchère indiquée sur votre ordre d’achat et vous tiendra informé du résultat.
Télécharger le formulare d'ordre d'achat au format PDF
- vos coordonnées,
- le n° de lot,
- la désignation du lot,
- la limite de l’enchère (hors frais)
Vous devrez accompagner votre ordre d’achat :
- d’un chèque
- de la photocopie de votre carte d’identité
Tout ordre devra nous être envoyé au moins 48 heures avant la vente.
Les ordres papiers ne sont pris en compte qu’après réception de l’ensemble des éléments requis cités ci-dessous.
Le jour de la vente, un de nos collaborateurs suivra la vente à votre place, respectera la limite d’enchère indiquée sur votre ordre d’achat et vous tiendra informé du résultat.
Télécharger le formulare d'ordre d'achat au format PDF

Ordre d’achat internet

Directement sur Internet sur www.xxlencheres.com en laissant les références de vos pièces d’identités, coordonnées bancaires, téléphoniques et postales.
Le dépôt des ordres d’achat est ouvert dès la mise en ligne.
Nous acceptons les ordres passés sur notre site jusqu’au début de la vente, à la seule condition qu’ils comportent l’ensemble des éléments requis ci-dessus.
L’heure prise en compte est celle de Paris.
Le jour de la vente, un de nos collaborateurs suivra la vente à votre place, respectera la limite d’enchère indiquée sur votre ordre d’achat et vous tiendra informé du résultat.
En cas d’achat d’un véhicule, le prélèvement d’un montant forfaitaire sera fait (750 euros).
Le complément sera alors à faire par virement ou par chèque de banque dans les cinq jours suivant l’adjudication.
Faute d’un règlement dans le délai requis et de réponse aux emails de relance, l’adjudicataire s’expose à des poursuites judiciaires et à une clôture de son compte sur le site.
Seul l’internaute inscrit et ayant informé sur ses coordonnées bancaires aura la possibilité de déposer un ordre d’achat ou d’enchérir en « live » sur notre site.
Si son ordre n’est pas dépassé par une enchère concurrente, la dernière enchère portée en son nom fera de lui l’adjudicataire du lot. Le transfert de propriété étant réalisé de plein droit lors de l’adjudication prononcée par le commissaire-priseur, l’objet est à partir de ce moment sous la responsabilité de l’adjudicataire. Contrairement aux sites de commerce électronique traditionnels, c’est l’adjudication et non le paiement qui valide l’achat.
A la fin de la vente, l’enchérisseur sera averti par courrier électronique du résultat de la vente qu’il soit en sa faveur ou non.
Dans le cas où deux enchérisseurs portent la même enchère, c’est la première reçue qui est retenue.
Les descriptions et reproductions figurant sur le site sont la propriété de la SARL XXL ENCHERES et ne peuvent être reproduites dans un but commercial sans autorisation expresse de leur propriétaire ou de leurs ayant droits.
Le dépôt des ordres d’achat est ouvert dès la mise en ligne.
Nous acceptons les ordres passés sur notre site jusqu’au début de la vente, à la seule condition qu’ils comportent l’ensemble des éléments requis ci-dessus.
L’heure prise en compte est celle de Paris.
Le jour de la vente, un de nos collaborateurs suivra la vente à votre place, respectera la limite d’enchère indiquée sur votre ordre d’achat et vous tiendra informé du résultat.
En cas d’achat d’un véhicule, le prélèvement d’un montant forfaitaire sera fait (750 euros).
Le complément sera alors à faire par virement ou par chèque de banque dans les cinq jours suivant l’adjudication.
Faute d’un règlement dans le délai requis et de réponse aux emails de relance, l’adjudicataire s’expose à des poursuites judiciaires et à une clôture de son compte sur le site.
Seul l’internaute inscrit et ayant informé sur ses coordonnées bancaires aura la possibilité de déposer un ordre d’achat ou d’enchérir en « live » sur notre site.
Si son ordre n’est pas dépassé par une enchère concurrente, la dernière enchère portée en son nom fera de lui l’adjudicataire du lot. Le transfert de propriété étant réalisé de plein droit lors de l’adjudication prononcée par le commissaire-priseur, l’objet est à partir de ce moment sous la responsabilité de l’adjudicataire. Contrairement aux sites de commerce électronique traditionnels, c’est l’adjudication et non le paiement qui valide l’achat.
A la fin de la vente, l’enchérisseur sera averti par courrier électronique du résultat de la vente qu’il soit en sa faveur ou non.
Dans le cas où deux enchérisseurs portent la même enchère, c’est la première reçue qui est retenue.
Les descriptions et reproductions figurant sur le site sont la propriété de la SARL XXL ENCHERES et ne peuvent être reproduites dans un but commercial sans autorisation expresse de leur propriétaire ou de leurs ayant droits.

Participer aux enchères au telephone

Pour cela, nous devrons avoir reçu vos coordonnées bancaires, vos deux pièces d’identité, ainsi qu’un chèque ou un RIB avant le début de la vente.

Les enchères en live

En vous inscrivant au préalable avec vos coordonnées bancaires sur notre site sécurisé, vous pouvez porter enchère de chez vous.
DROIT DE RETRACTATION
Les ventes aux enchères publiques d’objets mobiliers par voie électronique à distance sont explicitement exclues du champ du droit de rétractation par l’ordonnance 2001-741 du 23 août 2001 (art 121-17 du code de la consommation).
En raison de ce principe, chaque enchère posée et chaque adjudication est définitive.
Un adjudicataire qui refuserait d’assumer ses obligations s’exposerait à des poursuites légales et à son exclusion immédiate et définitive du site http://www.xxlencheres.com.
Les ordres d'achat en ligne, les ordres d'achat papier et les enchères par téléphone constituent un service gracieux rendu au client.
La société XXLenchères n’endosse aucune responsabilité en cas d’erreur ou omission dans l’exécution des ordres reçus, comme en cas de non exécution de ceux-ci.
DROIT DE RETRACTATION
Les ventes aux enchères publiques d’objets mobiliers par voie électronique à distance sont explicitement exclues du champ du droit de rétractation par l’ordonnance 2001-741 du 23 août 2001 (art 121-17 du code de la consommation).
En raison de ce principe, chaque enchère posée et chaque adjudication est définitive.
Un adjudicataire qui refuserait d’assumer ses obligations s’exposerait à des poursuites légales et à son exclusion immédiate et définitive du site http://www.xxlencheres.com.
Les ordres d'achat en ligne, les ordres d'achat papier et les enchères par téléphone constituent un service gracieux rendu au client.
La société XXLenchères n’endosse aucune responsabilité en cas d’erreur ou omission dans l’exécution des ordres reçus, comme en cas de non exécution de ceux-ci.

Après la vente

Vous êtes propriétaire de votre matériel et responsable de votre achat dès l'adjudication.
S’il s’agit d’un véhicule immatriculé, les pièces nécessaires à l'établissement de votre nouvelle Carte grise vous seront envoyées, sous 15 jours, par pli recommandé, lorsque les règlements auront été crédités.
S’il s’agit d’un véhicule immatriculé, les pièces nécessaires à l'établissement de votre nouvelle Carte grise vous seront envoyées, sous 15 jours, par pli recommandé, lorsque les règlements auront été crédités.

L’enlèvement

Pour les ventes mensuelles de matériels TP, Agricoles, Transport
Les enlèvements s'effectuent le jour de la vente jusqu’à 14h et le lendemain de la vente de 9h à 12h.
En cas d’empêchement, l’enlèvement ne pourra avoir lieu que sur rendez-vous pris au moment de la vente ou au moins 24 heures à l’avance.
Pour toutes autres ventes
Il s’agit d’un enlèvement immédiat ou selon accord pour un enlèvement difficile.
Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à l'enlèvement de leurs lots dans les délais prévus afin d'éviter les frais de manutention et de gardiennage, qui sont à leur charge.
Le magasinage n'engage pas la responsabilité du Commissaire-Priseur à quelque titre que ce soit.
En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets et de certains documents (tel que la carte grise des véhicules) pourra être différée jusqu’à l’encaissement (jusqu’à 2 semaines).

Règles a l’usage du bon acheteur

L’enchérisseur, même s’il n’intervient qu’en tant qu’intermédiaire, est censé agir pour son propre compte et engage sa propre responsabilité.
La SARL XXL ENCHERES se réserve si nécessaire la faculté de retirer les lots ou d’en modifier les descriptions jusqu’à la fin de la vente. L’enchérisseur est seul responsable dès lors qu’il dépose un ordre d’achat et s’engage à vérifier jusqu’au début de la vente l’exactitude des informations.
Par ailleurs la société XXlenchères rappelle que le fait, dans une adjudication publique, par dons, promesses, ententes ou tout autre moyen frauduleux, d'écarter un enchérisseur ou de limiter les enchères ou les soumissions, est puni de six mois d'emprisonnement et de 22 500 euros d'amende. Est puni des mêmes peines le fait d'accepter de tels dons ou promesses.
Ainsi que d'entraver ou de troubler la liberté des enchères ou des soumissions, par violences, voies de fait ou menaces ou encore de procéder ou de participer, après une adjudication publique, à une remise aux enchères sans le concours de l'officier ministériel compétent ou d'une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques agréée.
(Art 313-6 Code pénal).
La SARL XXL ENCHERES se réserve si nécessaire la faculté de retirer les lots ou d’en modifier les descriptions jusqu’à la fin de la vente. L’enchérisseur est seul responsable dès lors qu’il dépose un ordre d’achat et s’engage à vérifier jusqu’au début de la vente l’exactitude des informations.
Par ailleurs la société XXlenchères rappelle que le fait, dans une adjudication publique, par dons, promesses, ententes ou tout autre moyen frauduleux, d'écarter un enchérisseur ou de limiter les enchères ou les soumissions, est puni de six mois d'emprisonnement et de 22 500 euros d'amende. Est puni des mêmes peines le fait d'accepter de tels dons ou promesses.
Ainsi que d'entraver ou de troubler la liberté des enchères ou des soumissions, par violences, voies de fait ou menaces ou encore de procéder ou de participer, après une adjudication publique, à une remise aux enchères sans le concours de l'officier ministériel compétent ou d'une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques agréée.
(Art 313-6 Code pénal).

La TVA

La T.V.A, au taux de 19,6 %, est incluse dans les frais de vente.
Si la mention "TVA : Oui" figure sur le support de vente, la TVA sera alors récupérable pour les acheteurs professionnels assujettis.
Dans le cas contraire, aucune mention de T.V.A. n’est portée sur le bordereau acquéreur. Elle est alors dite « non récupérable ».
Vous pouvez le cas échéant, selon les lots qui vous intéressent, en demander l’information avant la vente.
Si la mention "TVA : Oui" figure sur le support de vente, la TVA sera alors récupérable pour les acheteurs professionnels assujettis.
Dans le cas contraire, aucune mention de T.V.A. n’est portée sur le bordereau acquéreur. Elle est alors dite « non récupérable ».
Vous pouvez le cas échéant, selon les lots qui vous intéressent, en demander l’information avant la vente.

Achat d’un vehicule

Un certificat de vente sera délivré à l’adjudicataire qui lui permettra de circuler.
Sous 15 jours, il recevra, par courrier suivi, remis contre signature, les pièces nécessaires à l’établissement de sa nouvelle Carte Grise.
Pour les véhicules vendus à l’exportation ou nécessitant des formalités douanières particulières, il revient à l’adjudicataire de prendre toutes dispositions pour réaliser ou faire réaliser par un transitaire les formalités d’exportation.
L’exportation du véhicule hors du territoire communautaire devra avoir lieu avant la fin du troisième mois suivant celui au cours duquel la vente a été effectuée.
Le remboursement de la TVA ne se fera uniquement que par virement et sur présentation du formulaire EX1.
Si vous vous êtes rendu acquéreur d’un véhicule, afin de repartir avec celui-ci, un assureur indépendant peut assurer votre véhicule pour 24h ou 48h.
Dans tous les cas, pensez à vous assurer.
Sous 15 jours, il recevra, par courrier suivi, remis contre signature, les pièces nécessaires à l’établissement de sa nouvelle Carte Grise.
Pour les véhicules vendus à l’exportation ou nécessitant des formalités douanières particulières, il revient à l’adjudicataire de prendre toutes dispositions pour réaliser ou faire réaliser par un transitaire les formalités d’exportation.
L’exportation du véhicule hors du territoire communautaire devra avoir lieu avant la fin du troisième mois suivant celui au cours duquel la vente a été effectuée.
Le remboursement de la TVA ne se fera uniquement que par virement et sur présentation du formulaire EX1.
Si vous vous êtes rendu acquéreur d’un véhicule, afin de repartir avec celui-ci, un assureur indépendant peut assurer votre véhicule pour 24h ou 48h.
Dans tous les cas, pensez à vous assurer.

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